LES ÉGLISES CHRÉTIENNES DE DIEU

 

[A2]

 

 

CONSTITUTION

 

de la

 

CONFÉRENCE MONDIALE DES ÉGLISES CHRÉTIENNES DE DIEU

 

 

 

Article 1   Nom

 

Cette organisation sera connue sous le nom Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG) et son corps dirigeant sera connu sous le nom la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu ou, dans sa forme abrégée, Églises Chrétiennes de Dieu (Conférence Mondiale) et, ci-après appelée, la Conférence Mondiale. La Conférence Mondiale contrôlera, en tant que parent, toutes les Conférences des Églises Chrétiennes de Dieu à travers le monde. La Conférence Mondiale peut être un Membre de la Conférence Mondiale des Églises de Dieu en association d’entente avec des églises autres que les Églises Chrétiennes de Dieu.

 

Article 2   But

 

Le but des Églises Chrétiennes de Dieu est de prêcher l’Évangile du Royaume de Dieu à toutes les nations par la parole et par l’exemple.

 

Les différentes églises de la conférence seront liées par les croyances telles que retrouvées dans la publication de l’église : Les Dépositions de la Foi  (quatrième édition) ou telle qu’amendée et publiée, en autant qu’un tel amendement n’essaie pas de compromettre la simplicité Unitaire de la foi ou d’introduire une doctrine soit Trinitaire, soit Binitaire, soit Dithéiste.

 

Article 3   Juridiction 

 

(1) Cette Conférence est sans restriction juridictionnelle. C’est elle qui détermine les frontières régionales pour la coordination et l’approbation des églises nationales qui sont membres et les églises membres des Églises Chrétiennes de Dieu.

 

(2) La Conférence peut prêter assistance à n’importe laquelle des Conférences de l’Église ou à toute autre Conférence qui en fait la demande. Elle peut agir seule ou en conjonction avec d’autres Conférences.

 

(3) La Conférence Mondiale nommera des directeurs régionaux pour la coordination des églises nationales qui seront responsables face à la Conférence Mondiale de l’exactitude de la doctrine et du bon fonctionnement administratif de leur propre église et ce, à l’intérieur de la position officielle telle que publiée par l’église.

 

(4) La Conférence Mondiale contrôlera le site Internet et les médias et toutes les églises  devront adhérer à la doctrine telle qu’elle est publiée.

 

(5) Les Conférences Nationales peuvent effectuer des campagnes médiatiques. Ces campagnes devront être en accord avec la doctrine de l’église et sujettes à la révision et à la coordination par la Conférence Mondiale.

 

Article 4   Composition de la Conférence

 

Cette Conférence sera composée des Églises actuelles, incluant l’Église de la Conférence, et futures qui seront reçues comme membres par cette Conférence.

 

Section 1. Officiers de la Conférence Mondiale

 

(1)  Le Coordonnateur Général et l’Adjoint Coordonnateur Général sont les deux officiers qui contrôlent cette Conférence. Ils occuperont leurs postes pour la période couvrant la Fête des Tentes à partir de la septième année du cycle jusqu’au Dernier Grand Jour de la Fête des Tentes du cycle suivant.  Si l’un des deux coordonnateurs décédait, le remplaçant devra être choisi par tirage au sort parmi les anciens de la conférence qui restent parmi les directeurs régionaux et les directeurs des églises nationales. L’officier restant, soit le Coordonnateur Général ou son adjoint, devra approuver la conformité de la doctrine du remplaçant. Le nouvel officier remplira la fonction d’adjoint. Advenant le décès des deux, leurs remplaçants seront choisis par tirage au sort à l’intérieur de la Conférence. Tel que prévu dans la section 1(2) ci-dessous, si les deux coordonnateurs devaient mourir, ils sont remplacés par les Assistants Coordonnateurs Généraux et leurs remplaçants devront être choisis par tirage au sort parmi les Anciens de la Conférence.

 

(2) L’Exécutif de la Conférence sera élargi et deux autres Anciens seront choisis par tirage au sort. Ils rempliront les fonctions en tant que troisième et quatrième officier de la Conférence Mondiale et ils seront connus sous les titres d’Assistant Coordonnateur Général et d’Assistant Adjoint Coordonnateur Général. À la fin de chaque période de sept ans, lors de l’année Sabbatique, les quatre coordonnateurs généraux incluant tous coordonnateurs généraux et Adjoints coordonnateurs sortants, seront placés dans un tirage au sort pour être réélus en poste. Si un Coordonnateur Général est ainsi choisi, alors il poursuivra son poste pour la période prolongée par la nouvelle nomination.

 

(3) Le Secrétaire Trésorier Général est un membre supplémentaire de la Conférence et du Comité Exécutif. Le Secrétaire Général sera assisté par deux Assistants Secrétaires Généraux qui sont aussi membres du Comité Exécutif de la Conférence Mondiale. L’âge obligatoire de retraite de tout Secrétaire Général est de soixante-dix ans.

 

(4) Le Conseil des Anciens sera formé de coordonnateurs régionaux et de coordonnateurs nationaux provenant des églises nationales ou choisis parmi elles.

 

(5) Les directions des églises nationales de chaque région devront inclure chaque conseil régional et tout autre officier nommé par le Coordonnateur Général ou par son Adjoint.

 

(6) Le Conseil des Anciens devra se réunir au complet au moins à chaque septième année, soit l’année Sabbatique et à tout autre moment tel que déterminé par les Coordonnateurs Généraux et le Comité Exécutif de la Conférence Mondiale. Les affaires courantes peuvent être réglées par des sous-comités régionaux, tel qu’endossés par les Coordonnateurs Généraux. Les réunions du Conseil des Anciens peuvent se tenir en régions par moyens électroniques ou en Comité selon les directives des Coordonnateurs Généraux.

 

(7) Le Conseil composé de la direction de chaque Conférence Nationale, des Directeurs Régionaux des groupes Nationaux, des Coordonnateurs Généraux et des Assistants Coordonnateurs Généraux seront tous placés dans un tirage au sort pour réélire les officiers du Comité Exécutif , soit comme Coordonnateur Général, soit comme Adjoint Coordonnateur Général, soit comme Assistant Coordonnateur Général. Tout tirage au sort devra être effectué selon les procédures établies et être supervisé adéquatement. Des scrutateurs doivent s’assurer de l’impartialité du tirage au sort.

 

Section 2: Églises de la Conférence.

 

Lorsque accréditées, les églises de la Conférence devront, autant que possible, être composées de groupes linguistiques ou nationaux. Toutefois, les églises peuvent être régionales, couvrant ainsi plus d’une région nationale, jusqu’au moment où des églises nationales seront accréditées. Elles sont toutes formées à l’intérieur de la Constitution de la Conférence Mondiale et dérivent leur autorité et leur existence en tant qu’entités légales des Églises Chrétiennes de Dieu en vertu de leur endossement en recevant leur accréditation de la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu. 

 

Article 5   Sessions

 

Section 1: Sessions Régulières

 

La Conférence Mondiale devra être convoquée par le Coordonnateur Général ou par l’Adjoint Coordonnateur Général à l’endroit et à la date de son choix. Si les deux meurent, le Secrétaire Général et les Assistants Secrétaires Généraux ou tout autre officier nommé à ce poste ont le pouvoir de convoquer la conférence qui comprendra les coordonnateurs généraux et les directeurs tant régionaux que nationaux restants sur le Conseil des Anciens ainsi que les trois Secrétaires Généraux.

 

Les conférences régionales peuvent être convoquées par le coordonnateur régional ou par les officiers de la Conférence Mondiale qui en détermineront la nature et la composition.

 

Les Sessions régulières des Conférences nationales membres devront être tenues à tous les sept ans à l’endroit et au temps convenus par le Comité Exécutif et promulguées par mémorandum. Ces réunions devront avoir lieu entre le Premier Jour du Premier Mois (appelé 1 Abib ou Nisan) et la fin de la Pâque et de la Fête des Pains sans Levain commençant la septième année, soit l’année Sabbatique selon le calendrier publié par CCG. L’Année du Jubilé devra être additionnée au cycle Sabbatique en tant que huitième année dans le calcul de la durée du poste durant ce cycle.

 

Chaque Conférence Nationale devra tenir une réunion annuelle dans le but de fournir ses rapports et ses états financiers à la Conférence Mondiale et à ses auditeurs et aux autorités gouvernementales tel que stipulé par la loi.

 

Section 2:  Sessions Spéciales ou d’Urgence

 

(1) Des Sessions Spéciales des Conférences Nationales peuvent être convoquées par la Conférence Mondiale ou par le Comité Exécutif de la Conférence Nationale ou par toute autre personne autorisée par la Conférence Mondiale ou par la Conférence Nationale et ce, à l’endroit et au moment déterminés par celui qui les convoque. Une Session d’Urgence de la Conférence Mondiale ou de la Conférence Nationale devra être convoquée suite à une requête écrite par les détenteurs de postes représentant une majorité des Églises faisant partie de cette Conférence. Les Églises nouvellement admises sont considérées en tant qu’églises potentielles et sont exclues du vote dans les sessions de la Conférence Mondiale au cours de leur période de probation de sept années.

 

(2) Les sujets abordés lors d’une Session Spéciale ou d’Urgence d’une Conférence Nationale devront être:

 

(a)     Les sujets spécifiés dans l’avis de convocation de la réunion et

 

(b)     Tout autre sujet déterminé par une résolution présentée pendant la Session Spéciale ou d’Urgence et adoptée par au moins les deux tiers de ceux qui auront voté.

 

(c)   Le quorum ne sera pas moins de cinquante pour cent des délégués éligibles ou, dans le cas de congrégations individuelles, pas moins de cinquante pour cent de la congrégation.

 

(3) Sujet aux conditions mentionnées ci-dessus, lors d’une Session Spéciale ou d’Urgence, on peut élire des officiers, d’autres personnes ou des comités et transiger toutes affaires ou tout autre acte comme une session régulière selon cette Constitution ou comme le Comité Exécutif peut, entre les sessions, élire, transiger ou agir.

 

Section 3:  Avis

 

L’avis de la date et de l’endroit de chaque session devra être donné au moins trois semaines, soit vingt et un jours avant la date d’ouverture de la dite session de la manière déterminée par celui qui la convoque selon la loi.

 

Section 4:  Scrutin

 

Chaque délégué aux sessions a droit à un vote sur chaque question. Le président de la session aura un vote délibérant. Dans le cas d’égalité des votes, il aura un vote prépondérant. Les questions administratives seront résolues par vote majoritaire. Les questions doctrinales sont déterminées par la Conférence Mondiale et publiées dans les médias. Les délégués aux sessions, qui vivent dans une région trop éloignée de l’endroit où se tiennent les réunions ordinaires, peuvent, selon les politiques de la Conférence Mondiale, voter par procuration et envoyer leur vote au président et aux secrétaires de chaque conférence. Dans tous les autres cas, chaque membre ordinaire a droit à un vote dans sa conférence locale.

 

Section 5:  Pouvoirs de la Session

 

Tel que réglementé ci-après, les Conférences Nationales en session auront le plein pouvoir de déterminer toutes les questions relatives à l’ordre et au bon gouvernement de leur Conférence et la bonne marche de leurs affaires. Les politiques et les résolutions adoptées par la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu sont obligatoirement applicables à toutes les Conférences Nationales.  Si la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu cherchait à devenir membre d’une des Conférences Mondiales des Églises de Dieu, alors une telle résolution ne lierait en aucun cas une autre conférence, à moins que la résolution soit ratifiée par la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu. Une telle résolution ne devra compromettre la structure contenue dans Les Dépositions de la Foi concernant la Divinité et la loi. Aucune résolution qui serait en contradiction avec la Loi Biblique ou qui mettrait en doute la souveraineté de Dieu et l’exposition Biblique de la nature de Dieu et de son Fils Jésus-Christ, ne liera la Conférence des Églises Chrétiennes de Dieu ou ses membres. Cette décision est, en premier lieu, celle de la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu.

 

Article 6 Choix des Délégués aux Sessions de la Conférence

 

Section 1:

 

(1) La Conférence Mondiale doit être composée des officiers en poste qui sont le Comité Exécutif  de la conférence (jusqu’à sept membres) et les membres du Conseil de la Conférence Régionale étant les directeurs nationaux et les directeurs régionaux. En région, la Conférence a le pouvoir d’agir et de se réunir en sous-comité sous la supervision des officiers de l’église pour toutes questions administratives. Le Conseil Entier peut être convoqué pour des questions doctrinales ou pour d’autres questions. Cependant, les deux officiers de l’Église peuvent, en tant que Coordonnateurs Généraux, exercer un droit de veto sur toute motion ou activité qu’ils jugent comme attaquant l’intégrité doctrinale et fonctionnelle de l’église pour laquelle elle a été fondée.

 

(2) Les délégués aux Conférences Nationales doivent être:

 

(a)   Accrédités par les églises dûment autorisées par la Conférence Mondiale à participer à la Conférence Nationale. Les églises peuvent être acceptées en Conférence quand la Conférence Mondiale a autorisé la formation de l’église locale et sa participation à la Conférence Nationale. Pour chaque portion de 10 membres ou sa fraction majeure, chaque église aura droit à un délégué.

 

(b)   Tous les membres du Comité Exécutif de la Conférence.

 

(c)   Ceux qui résident dans le territoire de la Conférence et qui détiennent les lettres de créances, accréditations et certificats suivants émis par cette conférence:

 

(i)    Lettres de Créances Ministérielles etc.,

 

(ii)   Lettres de Créances de Missionnaire etc.,

 

(iii)  Lettres de Créances d’Évangéliste, de Rédacteur, de Média et de Littérature

 

(iv)  Lettres de Créances d’Enseignants ou d’Instructeurs Bibliques etc.

 

(d)   Un membre de la Conférence Mondiale présente, ou toute autre personne possédant des aptitudes importantes, tel que recommandé par le Comité Exécutif, ou par le comité dûment appointé en délégation, et accepté par vote des délégués en session. Le nombre de tels délégués ne doit pas excéder vingt pour cent des délégués dûment accrédités par les églises organisées.

 

(3) Ces mêmes délégués en général doivent avoir le droit de rencontrer les membres de l’église à laquelle ils appartiennent, et ils doivent avoir le plein droit de voter, dans cette église, sur tous les sujets soumis aux votes durant la session dûment constituée et convoquée.

 

Article 7 Lettres de Créances, Accréditations et Certificats

 

Section 1:

 

(1) La Conférence Mondiale par l’entremise soit du Coordonnateur Général, soit de l’Adjoint Coordonnateur Général, soit de leur représentant nommé régional ou national, a le pouvoir d’ordonner les ministres de l’église, soit anciens, soit diacres. À leur première rencontre suivant la session, les Comités Exécutifs de la Conférence Nationale détermineront qui sont les ministres approuvés à l’intérieur de leur juridiction et, par conséquent, remettront les lettres de créances, accréditations et certificats, à ces ministres et à toute autre personne que le Comité considérera apte à servir la cause de leur Conférence. Ils approuveront pour ordination de tels hommes qui auront démontré les preuves de leur appels dans le ministère et qui ont été recommandés par leur Conférence ou par une Conférence subdivisionnelle. Il n’est pas nécessaire d’ordonner à nouveau les Anciens venant de subdivisions des Églises Chrétiennes de Dieu. Aucun ministre ne sera rémunéré. Les ministres peuvent occuper un autre emploi rémunéré dans l’œuvre. Des allocations peuvent être payées aux membres des conseils. Nul membre d’un conseil ne peut aussi être un officier à la solde de l’église.

 

(2) Nul membre d’un conseil ne peut participer aux discussions, ni voter sur un sujet dans lequel le membre ou un parent possède un intérêt, soit financier, soit fiduciaire, et ce, jusqu’au troisième degré de consanguinité

 

Section 2:

 

(1) Les lettres de créances, accréditations et certificats alloués ou émis par le Comité Exécutif de la Conférence Nationale resteront en force et valides jusqu’à la tenue de la prochaine session régulière, à moins qu’ils soient annulés avant par le Comité Exécutif pour des motifs de démission, mauvaise conduite ou d’une résolution, suite à une mise en accusation devant une cour constituée par une Session Spéciale de la Conférence Nationale. Il n’est pas nécessaire de physiquement imprimer de nouveau les accréditations  suite au processus de renouvellement des créances à chaque Année Sabbatique. Les accréditations sont assumées être en vigueur à moins que le renouvellement  des lettres de créances soit refusé et que les créances soient retirées.

 

(2) La Conférence Mondiale a le droit d’annuler l’accréditation de toute église ou de toute conférence nationale d’agir en tant qu’église ou conférence à l’intérieur du corps des Églises Chrétiennes de Dieu. Cette révocation d’accréditation peut découler d’une question doctrinale ou de toute autre question. Toute église à qui on a retiré ses lettres de créances, pour des raisons doctrinales ou pour toute autre inconvenance, perd tous ses droits d’utiliser tout matériel appartenant à l’église ou d’agir de quelque façon que ce soit comme membre ou organisation faisant partie des Églises Chrétiennes de Dieu ou de détenir, dans n’importe laquelle de ses conférences ou organisations, toute propriété ou biens au nom des Églises Chrétiennes de Dieu. 

 

(3) La révocation des lettres de créances d’un individu, d’une église ou d’une conférence est assujettie aux lois de la justice. Toute révocation doit être faite suite à une notification écrite de l’accusation. Le système de redressement est trouvé à l’article 20.

 

(4) Les droits d’auteur de tout le matériel appartiennent à la Conférence Mondiale, mais aucun ouvrage ne peut être supprimé par l’utilisation des droits d’auteur. Si une telle suppression devait se produire, dans tous les cas, l’individu, ses héritiers ou ses successeurs, peuvent publier leur propre ouvrage dans l’intérêt public. Lorsqu’un tel ouvrage est contraire à la saine doctrine, le dit ouvrage ne sera pas publié par la Conférence des Églises Chrétiennes de Dieu. Comme mesure disciplinaire, l’auteur de cet ouvrage peut perdre son poste ou son statut de membre.  Seules les publications dûment autorisées par la Conférence Mondiale peuvent utiliser les noms, marques de commerce et logos des Églises Chrétiennes de Dieu. Tous les noms, marques de commerce, logos et droits d’auteur des conférences nationales comme, par exemple, le Christen Gemeenten van God aux Pays-Bas, appartiennent aux Églises Chrétiennes de Dieu et sont autorisés, selon cette constitution, par la Conférence Mondiale.

 

Article 8   Élections

 

Section 1:

 

(1)   Les Conférences Nationales, en session régulière, éliront:

 

(a) Des Comités actifs en harmonie avec les principes établis par politique de la    Conférence.

 

(b)  Les officiers et les assistants officiers de la Conférence.

 

(c)  Les membres du Comité Exécutif.

 

(d)  Les secrétaires / directeurs/associés et assistants-directeurs de département

 

(2) (a)   Les personnes élues conserveront leurs postes ou assignations respectifs jusqu’à la prochaine session régulière de la Conférence Nationale, à moins que leurs postes ou assignations soient terminés avant. Une terminaison de poste peut être décrétée par la Conférence Nationale en Session Spéciale ou par le Comité Exécutif.

 

(b) La Conférence Mondiale a le droit et le pouvoir de révoquer, pour une raison doctrinale ou pour toute autre raison, l’accréditation d’un individu ou d’une église à agir en tant que membre ou église à l’intérieur des Églises Chrétiennes de Dieu.

 

(c)  Si la terminaison de poste est faite par motif doctrinal, le motif doit être bien spécifié, à savoir comment la conduite, les croyances ou les enseignements sont en contradiction avec les croyances des Églises Chrétiennes de Dieu, telles que retrouvées dans le document "Les Dépositions de la Foi". Aucun officier qui adopte une Divinité non-Unitaire ou une autre Divinité différente de celle décrite dans l’incorporation de cette église, ne peut occuper un poste.

       

(d)  Les terminaisons de poste pour autres motifs devront prendre en considération le baptême de la personne impliquée dans ce congédiement, à savoir si cette faute fut commise avant ou après le baptême. Nulle personne ne peut être renvoyée de l’église pour une faute commise avant le baptême et pardonnée au repentir. Les motifs doivent être déterminés en fonction de la loi. Si une personne agit au détriment de l’église et refuse d’obéir aux directives légales des anciens et des chefs de l’église, elle peut être renvoyée. Elle peut également être renvoyée si, après son baptême, elle commet un acte criminel. La détermination devra être faite en accord avec la justice. La décision peut être rendue au niveau national et ratifiée par la Conférence Mondiale ou celle-ci peut être prise directement par la Conférence Mondiale, à sa discrétion.

 

Section 2:

 

(1)   La Conférence Mondiale ou les Conférences Nationales, en Session, ou leur Comité Exécutif, entre les sessions, peuvent établir certains postes, positions et comités comme bon leur semble, en prescrire les tâches et les fonctions et y élire les personnes et changer ou  terminer de tels postes, positions ou comités.

(2)   Les Églises Nationales Potentielles peuvent conduire des affaires internes pendant leur période de probation de sept ans mais ne peuvent pas participer aux votes sur les questions de la Conférence Mondiale. Leurs représentants aux divisions de conférence régionales peuvent fournir des conseils sans voter.

(3)   Les Conférences nationales ont droit à un vote par conférence sur toutes questions incluant l'amendement de la constitution.

(4)   Aucun groupe de conférences nationales ne peut, par vote dans la Conférence Mondiale, engager des dépenses directes au-delà de la dîme de la dîme de toutes nations exigée selon la constitution. Toute aide en excédant de la dîme de la dîme est volontaire. 

 

 Article 9   Officiers

 

Section 1: La Conférence Mondiale est telle que spécifiée ci-dessus.

 

(1) Le Coordonnateur Général dirigera les affaires de la Conférence Mondiale. Il peut nommer et ordonner des officiers. Lui et l’Adjoint Coordonnateur Général, détermineront le salaire des employés sur la recommandation des conseils régionaux, en tenant compte des barèmes salariaux de chaque comité national.

 

(2) L’Adjoint Coordonnateur Général assistera le Coordonnateur Général dans la gestion  quotidienne des affaires de l’église. Pour une saine administration de l’église et lorsque jugé nécessaire, ils peuvent, à l’occasion, occuper un poste au niveau national ou régional. Ces deux officiers sont responsables de la préservation des doctrines de l’église. Ils sont responsables de l’administration de l’Église. En vertu de leur position, ils sont investis des rôles d’officiers de l’église tel que décrit dans la Bible et, spécialement, dans le Nouveau Testament (Éphésiens 4:11). Ils ont le pouvoir de nommer des personnes à ces positions pour le bon fonctionnement de l’église.

 

(3) Le Coordonnateur Général et l’Adjoint Coordonnateur Général devront être assistés par deux Assistants Coordonnateurs Généraux qui seront choisis par tirage au sort. Ils remplaceront le Coordonnateur Général et l’Adjoint Coordonnateur Général en l’année Sabbatique suivante lors du Dernier Grand Jour des fêtes du Septième Mois, pourvu que les Coordonnateurs Généraux actuels ne soient pas réélus lors des tirages au sort.

 

(4) Le Secrétaire Trésorier Général est responsable de la bonne comptabilité de la dîme de la dîme et des autres offrandes et dons et de la bonne tenue des livres comptables de l’église. Le Secrétaire Trésorier conseillera les deux Coordonnateurs Généraux. Toute l’aide administrative nécessaire sera apportée au Secrétaire Trésorier dans l’exécution de ses tâches.

 

(5) Le Secrétaire Général sera assisté par deux Assistants Secrétaires Généraux.

 

(6) Ces officiers recevront une allocation au moins équivalente à celle d’un Coordonnateur National.

 

(7) Les Coordonnateurs régionaux sont aussi responsables de la supervision des nations à l’intérieur de leur région et devront recevoir une allocation équivalente telle que déterminée et au moins équivalente à celle d’un Coordonnateur national.

 

Section 2: Les Conférences Nationales

 

(1) Les officiers des Conférences Nationales seront : un président du Comité Exécutif, qui devra être le coordonnateur ou l’ancien senior, un secrétaire et un trésorier (Le secrétaire et le trésorier peuvent être la même personne, soit le secrétaire trésorier). L’ancien senior est le ministre senior de l’église nationale.

 

(2) Il pourra y avoir d’autres officiers tels que jugés appropriés et approuvés lors d’une session de la Conférence Nationale et des assistants officiers, tels que déterminés par la Conférence en session ou par le Comité Exécutif. En l’absence du président, le comité peut nommer un président.

 

Section 3:

 

(1) Le président supervisera le travail général de la Conférence Nationale. Il fera l’ouverture et présidera à toutes les sessions de la Conférence, ainsi qu’à toutes les réunions du Comité Exécutif mais, si le président désire qu’un membre du Comité Exécutif l’assiste en présidant aux sessions de la Conférence ou aux réunions du Comité Exécutif, il aura le pouvoir de le nommer à ce poste.

 

(2) Le Coordonnateur Général ou son Adjoint est responsable des tâches de la Conférence Mondiale.

 

Section 4:

 

Le Secrétaire gardera un compte rendu du procès-verbal de la session de la Conférence, qu’elle soit au niveau National ou Mondial, et des réunions du Comité Exécutif, en plus d’accomplir toutes les tâches pertinentes à sa fonction.  Les tâches de Secrétaire d’un Comité Régional peut être accomplies par un Secrétaire National ou par tout autre officier choisi pour cette tâche.

 

Section 5:

 

(1) Le trésorier recevra toutes les sommes appartenant à la Conférence, en gardera une comptabilité et les déboursera selon les directives du Comité Exécutif. Il présentera un rapport complet de ces déboursés à toutes les sessions de la Conférence et à tout autre moment requis par le Comité Exécutif. Il accomplira toutes les autres fonctions relatives à son poste.

 

(2) Les Comités Nationaux paieront promptement à la Conférence Mondiale la dîme de la dîme ainsi que  les autres levées de fonds.

 

Section 6:

 

(1) Les secrétaires de département et/ou les directeurs et/ou les associés et/ou les assistants directeurs  travailleront via leur président sous la direction du Comité Exécutif, et ils agiront à titre consultatif.

 

(2) Les tâches de la Conférence Mondiale devront être accomplies par, et sous les tâches du, Coordonnateur Général ou de son Adjoint.

 

Section 7:

 

Tel que jugé nécessaire, les officiers s’assureront de la collecte et du catalogage appropriés des statistiques, rapports et vérifications des comptes de l’œuvre à l’intérieur du territoire de leur Conférence. Les durées des postes sont telles que spécifiées dans les différents articles et sont sujettes aux limites imposées à chaque conférence par cette constitution.

 

Section 8:

 

(1) Les officiers de chacune des Conférences Nationales gardent leurs postes à la discrétion des Comités Nationaux. Les officiers de la Conférence Mondiale gardent leurs postes à la discrétion des Coordonnateurs Généraux.

 

(2) Le renvoi devra être en accord avec les provisions de cette constitution et il peut être pour des motifs doctrinaux ou administratifs dans l’intérêt de l’église.

 

Article 10   Nominations

 

(1)   La Conférence Nationale en session ou son Comité Exécutif entre les sessions :

 

(a)   Nommera les agents, ministres, missionnaires et toutes autres personnes jugées nécessaires pour continuer l’œuvre de la Conférence Nationale et,

 

(b)   Peut terminer ou modifier toutes nominations.

 

(2)  La Conférence Mondiale, par l’entremise du Coordonnateur Général ou, en son absence de l’Adjoint :

 

(a)   Nommera les agents, ministres, missionnaires et toutes autres personnes jugées nécessaires pour continuer l’œuvre de la Conférence, et

 

(b)   Peut terminer ou modifier toutes nominations.

 

Article 11  Comité Exécutif

 

Section 1:

 

Lors de chaque session régulière, la Conférence Nationale élira un Comité Exécutif qui comprendra un président et un secrétaire ainsi que tous les autres membres jugés nécessaires jusqu’à un total de dix, pour un total de douze membres. Le quorum consistera en cinquante pour cent des membres élus de chaque comité à tous les niveaux.

 

Section 2:

 

(1) Entre les sessions, le Comité Exécutif s’occupera des affaires de la Conférence Nationale et pourra exercer les mêmes pouvoirs que la Conférence Nationale en session, tel que prévu dans cette Constitution et qui ne sont pas exclusives à la Conférence Nationale en session, telle que la nomination des officiels pour le septennium. Le Comité Exécutif est assujetti à la Conférence Nationale et à toutes directives concernant les politiques ou autres ainsi qu’à toutes réglementations données ou adoptées par la Conférence Nationale en session.

 

(2) Chaque Conférence Nationale et chaque officier sont assujettis à la politique de coordination des officiers de la Conférence Mondiale en général ou en vigueur à l’intérieur d’une région ou des activités missionnaires.

 

Section 3:

 

Le Comité Exécutif de chaque Conférence Nationale, entre les sessions, peut retirer de son poste n’importe quel officier de sa Conférence ou enlever n’importe quel membre de son Comité Exécutif, en autant qu’une telle action reçoit l’appui d’au moins deux tiers des membres du Comité Exécutif, exprimé soit par un vote personnel, soit par la signature d’une résolution écrite soumise à tous les membres du Comité Exécutif. Des copies séparées de cette résolution peuvent être signées dans ce but. Une telle action peut être portée en appel devant une Session Spéciale de la Conférence qui peut être convoquée pour cette raison. Cet appel doit être fait par écrit au président, qui devra prendre les mesures nécessaires pour convoquer une Session Spéciale de la Conférence.

 

Section 4:

 

Le Comité Exécutif devra annuellement évaluer et établir le salaire de tous les employés de sa Conférence et établir une politique salariale et d’allocations pour des Conférences subdivisionelles, telles qu’établies.

 

Section 5:

 

Des réunions extraordinaires d’un Comité Exécutif peuvent être convoquées en tout temps et à tout endroit par le président ou, dans un cas d’urgence, par le secrétaire d’une Conférence Nationale ou par trois membres du dit comité. Le quorum sera constitué de cinquante pour cent des membres élus du Comité Exécutif.

 

 

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Article 12 Administrateurs

 

Section 1

 

(1) La Conférence Mondiale a le droit de détenir des biens immobiliers et elle a le pouvoir d’acquérir des terrains, bâtir des édifices, acheter de l’équipement et établir des institutions telles que considérées nécessaires et appropriées pour l’avancement de ses buts et devoirs. Ces biens lui appartiennent à perpétuité.

 

(2) Les Conférences Nationales ont le droit d’acquérir des terrains, de bâtir des édifices, d’établir des institutions ou d’acheter des équipements nécessaires pour assumer leurs tâches et responsabilités telles que déterminées par cette Constitution.

 

(3) Par nécessité et à ce propos, les activités de la Conférence Mondiale se font à l’intérieur des frontières nationales d‘une ou des autres Conférences Nationales. Dans ces  cas, la propriété est sous le contrôle de la Conférence Mondiale.

 

Section 2:

 

(1) Lorsqu’une Conférence Nationale cesse ses activités ou annule l’enregistrement et qu’elle ne fait plus partie du corps des Églises Chrétiennes de Dieu, les biens immobiliers et les argents qui restent devront être placés en fiducie, sous la supervision de la Conférence Mondiale, jusqu’au rétablissement de l’église ou jusqu’à ce que le reste des membres se regroupe sous la supervision de la Conférence Mondiale.

 

(2) Les biens immobiliers et les argents peuvent être transférés à la Conférence Mondiale selon les lois des nations impliquées. Selon l’entente d’autorisation de l’Église, la dîme de la dîme doit être obligatoirement transférée.

 

Article 13 Rangs

 

(1) Le ministère doit être composé de ceux appelés anciens et diacres. Les anciens sont des ministres de l’église ordonnés pour administrer les Sacrements et dont les lettres de créances ont été fournies par l’église. Les anciens peuvent ordonner d’autres ministres selon les politiques de l’église. Les diacres sont ordonnés pour accomplir une des deux fonctions. Ils peuvent prendre charge des tâches relatives au bien-être de l’église, afin de permettre aux anciens de mieux se concentrer sur des sujets plus appropriés ou les diacres peuvent être ordonnés pour éprouver leur convenance pour l’ordination permanente d’ancien.

 

Les diacres n’ont pas le droit d’ordonner. Les diacres évangélistes peuvent être ordonnés comme évêque auxiliaire et recevoir le pouvoir d’ordonner pour des buts missionnaires par la Conférence Mondiale à la discrétion du Coordonnateur Général. Ils peuvent administrer les sacrements de l’Église, soit le Baptême et le Repas du Seigneur. Les anciens (et, lorsque décrété, aussi les diacres) peuvent occuper les postes suivants :

 

(a)  Coordonnateur de Conférence aux niveaux Mondial et National.

 

(b) Évangéliste dans le cas de directeurs de collèges et de missions médiatiques. Bibliquement, les diacres, comme Philippe, ont aussi remplit cette fonction (Actes 6:5; 21:8).

 

(c) Le poste de Président Régional d’une Conférence Subdivisionnelle est une nomination pastorale. Il peut, selon le choix, être appelé coordonnateur ou pasteur. À l’intérieur des territoires subdivisionels ou des conférences de la Conférence Nationale, les diacres peuvent être nommés coordonnateurs.

 

(d) Dans chacune des églises, les ministres ordonnés devraient être des anciens. Lorsqu’il y a plus d’un ancien, un coordonnateur ou président devra être nommé. Le conseil des anciens dans chaque Église ne doit pas dépasser sept membres. On ne doit pas nommer des anciens simplement parce qu’il y a un poste vacant. Tous les anciens et tous les diacres détiennent leur accréditation pour prêcher dans toutes les Conférences. Leurs accréditations devront être renouvelées à chaque année Sabbatique. Les anciens sont nommés en permanence mais ils peuvent uniquement prêcher au nom de l’Église s’ils ont la sanction Sabbatique.

 

(e) Des diacres ou des diaconesses devront être nommés dans chacune des églises. Le Diaconat ne doit pas excéder sept dans chaque église.

 

(f) Les chefs de missions des autres nations ou régions peuvent être nommés en poste selon les termes cités de (a) à (e).

 

(2) Les Conférences imposeront les mains sur les détenteurs de poste. Le Président d’une Conférence Nationale peut, selon la politique de la Conférence, ordonner des anciens et des diacres entre les sessions. Le Coordonnateur Général ou l’Adjoint de la Conférence Mondiale ou une personne nommée, peut ordonner en tout temps pour tout besoin particulier.

 

Article 14 Dîmes

 

(1) (a) Selon Lévitique chapitre 27, Nombres chapitre 18, Deutéronome chapitres 12 et 26, les dîmes doivent être payées à chaque Conférence Nationale.

 

(b) Une comptabilité doit être tenue et vérifiée.

 

(c) Les Conférences Subdivisionnelles, lorsqu’elles existent, doivent payer la dîme de la dîme à la Conférence Nationale.

 

(d) Chaque Conférence Nationale doit payer la dîme de la dîme à la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu.

 

(e) Les conférences subdivisionnelles ne peuvent être établies qu’avec la permission de la Conférence Mondiale et seulement quand l’administration au niveau national est difficile, à cause du trop grand nombre.

 

(2) (a) Les dîmes doivent être comptabilisées comme la première et la troisième dîmes.

 

(b) Lorsque le système de sécurité sociale est adéquat, le paiement d’une aide additionnelle peut être annulé. Tel que cité dans l’article 15, la Conférence Mondiale déterminera tout besoin d’aide au niveau international.

 

(c) Tel que consigné dans " Les Dépositions de la Foi" et la doctrine sur les dîmes et publié dans le calendrier de l’église, la troisième dîme est déterminée à partir de la deuxième dîme durant la troisième année du cycle de sept ans du système du Jubilé.

 

(3) Les Offrandes doivent être recueillies trois fois par année, avant le matin du premier Jour Saint des Pains sans Levain, de la Fête des Tentes et le jour de la Pentecôte, durant les trois périodes des fêtes.

 

Article 15 Bien-être

 

Chaque Conférence est responsable du bien-être de ses propres gens. Si le Comité Exécutif le décide, une Conférence peut venir en aide à d’autres territoires. La coordination doit être faite par la Conférence Mondiale et par les Coordonnateurs ou Directeurs Régionaux.

 

Article 16 Médias

 

(1) La Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu coordonne la production des sites Internet, des magasines et des publications et elle détient les droits et le contrôle sur ces publications. Aucune publication ne doit entrer en conflit avec les doctrines de la Conférence Mondiale.

 

(2) Les Conférences Nationales ou Subdivisionnelles peuvent mener des campagnes médiatiques par leur personnel ordonné. Les Conférences Nationales sont responsables des médias nationaux. Les campagnes dans les autres nations doivent être menées à l’intérieur des territoires de responsabilité tel que convenu entre la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu et la Conférence Nationale et le Comité Régional de la nation impliquée, s’il y a lieu. Les Subdivisions peuvent fournir une aide comme il est requis plus haut.  

 

(3) Les droits d’auteur de tout le matériel appartiennent à la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu, à l’exception de la provision fournie dans l’Article 7 section 2 (4) citée plus haut.

 

(4) Les campagnes médiatiques nationales et locales doivent être approuvées par la Conférence Mondiale afin d’assurer la convenance doctrinale et ce, en accord avec "Les Dépositions de la Foi".

 

(5) Les documents académiques ou de même nature, doivent être révisés par les Coordonnateurs Nationaux du Comité Exécutif et envoyés pour examen à la Conférence Mondiale et ce, avant que la conférence en fasse la sanction par la publication.

 

Article 17 Fêtes et Conférences

 

(1) La Conférence Nationale sera responsable de l’organisation et de la détermination, avec leurs subdivisions, s’il y en a, des sites de Fête et de Conférence pour les Fêtes de la Pâque, de la Pentecôte et des Tentes, requises par Deutéronome 16:6 et Lévitique 23.

 

(2) Les sites de Fête et de Conférence seront la responsabilité des territoires locaux et sous-divisions telles qu’établies. Ils peuvent être tenus en conjonction avec des régions adjacentes selon des arrangements convenables. Les déplacements entre les différents sites de Conférence doivent être permis selon des arrangements par l’administration de la Conférence Mondiale.

 

Article 18 Dates

 

(1) Les dates des activités ou des jours saints annuels doivent être en accord avec le calendrier approuvé par la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu et en accord avec les lois Bibliques qui les régissent. La détermination des dates des Jours Saints doit être établie à partir de l’observation astronomique de la Nouvelle Lune par conjonction.

 

Les Jours Saints doivent être tels que retrouvés dans Lévitique 23 et à partir des textes relatifs aux Nouvelles Lunes.

 

a) Le Sabbat doit demeurer le septième jour de la semaine, communément appelé samedi, en accord avec le calcul continu. C’est à dire à partir de la Fin du Crépuscule Nautique du Soir (FCNS ou EENT en anglais) du vendredi jusqu’à la Fin du Crépuscule Nautique du Soir du samedi.

 

b) La Fête connue sous le nom de la Pâque consiste en deux jours.
Le premier jour ou le Dîner du Seigneur tombe le 14 de Nisan; le repas de la Pâque d’Exode 12 a lieu le deuxième jour, soit le 15 de Nisan qui est le Premier Jour Saint de la Fête des Pains sans Levain qui continue ensuite pour sept jours et se termine le Dernier Jour Saint de la Fête. Aucun pain avec levain ne doit être mangé avant la fin du Dernier Jour Saint.

 

c) La date de la Pentecôte se calcule à compter de l’Offrande de la Gerbe Agitée, le dimanche qui tombe durant la Fête des Pains sans Levain, et elle doit être un dimanche.

 

d) Les Fêtes des Trompettes, le Jour des Expiations et la Fête des Tentes ou des Tabernacles qui se tiennent durant le septième mois appelé Tishri doivent être calculées à partir de l’observation astronomique de la Nouvelle Lune du septième mois.

 

e) Les Nouvelles Lunes sont observées et le Premier Jour du Premier mois est un jour d’assemblée solennelle pour la sanctification de l’Église qui est le Temple de Dieu. Le septième jour du premier mois est la Sanctification des Gens Simples et Erronés (Ezec.45 : 18-20).

 

Article 19 Affiliation Générale

 

(1) Cette Conférence reconnaîtra l’accréditation comme membre de la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu telle qu’elle est formée et où elle est en opération en accord avec les lois de Dieu. Une telle accréditation de membre constituera une reconnaissance des églises existantes qui désirent s‘associer à cette Conférence.

 

(2) Les Églises Chrétiennes de Dieu reconnaissent la cérémonie du baptême d’adultes conféré aux membres par des Églises de Dieu qui observent le Sabbat et dont les membres ont été baptisés dans le corps de Jésus-Christ, au nom du Père et par la puissance de l’Esprit Saint et non dans une secte ou une dénomination. Cette reconnaissance ne nécessite pas que la personne soit rebaptisée. La politique pour certaines églises spécifiques devra être déterminée par la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu.

 

Article 20 Recours

 

Section 1:

 

(1) Chaque membre de l’Église pourra faire appel à un système de recours de griefs. Chaque église devra mettre en place un tribunal constitué d’anciens, de diacres et de toute la congrégation ou de la majorité disponible, afin d’entendre la cause dans les 30 jours ou à toute autre date acceptée par tous les partis.

 

(2) L’appel doit être fait aux conférences subdivisionnelles telles que formées ou à la Conférence Nationale en Session ou en Session Spéciale. Lorsque le processus a été initié par la Conférence Mondiale, la structure entière est déterminée par la Conférence Mondiale avec l’aide de la Conférence Nationale au besoin.

 

Section 2:

 

(1) Aucun membre ne doit être désaffilié, c’est à dire perdre son accréditation de membre de l’église (contrairement à une affiliation sans droit de vote avec l’église) pour tout motif autre que Biblique, lequel doit être fourni par écrit. Un tel avis ne peut être donné moins de trois semaines avant la date prévue pour la réunion et le membre a la possibilité de comparaître devant la congrégation tel que cité dans la section 1, un droit qu’il peut refuser. Lorsqu’un membre est accusé d’avoir fomenté la discorde ou la division ou la déloyauté dans l’Église, il doit être prouvé que ce membre tente actuellement de diviser l’Église et qu’il n’est pas tout simplement en désaccord avec l’interprétation d’un texte Biblique (autre que la loi et cette Constitution).

 

(2) Il est requis de chaque membre de respecter et maintenir la constitution qui comprend les règlements de l’association.

 

(3) Le renvoi d’un poste pour des raisons non-doctrinales ne donne pas à la personne le droit au recours défini dans cette section. Les Églises Chrétiennes de Dieu se réservent le droit de congédiement à l’intérieur des obligations contractuelles imposées à chacune des parties selon le lieu du travail et les ententes de probation. Dans les cas où il y a eu irrégularités, le recours est disponible à l’intérieur des lois de la nation impliquée.

 

Article 21 Auditeurs, Finance, Tenue de Livres et Indemnité

 

Section 1:

 

(1) Toutes les Conférences doivent faire vérifier annuellement leurs livres comptables.

 

(2) Les États Financiers Annuels doivent être approuvés au niveau de la Conférence Nationale et envoyés à la Conférence Mondiale.

 

(3) L’Année Fiscale est couverte du 1 Nisan au 1 Nisan selon le Calendrier de l’Église.

 

(4) Les documents sont exécutés par les officiers de chaque Conférence, soit le Président et les Secrétaires.

 

(5) Des comptes bancaires doivent être ouverts par les Secrétaires et Trésoriers des différentes conférences sous la direction des officiers de la Conférence. Les églises peuvent avoir des comptes pour les activités locales. Tous les autres comptes doivent être contrôlés par les Trésoriers sous la direction des Comités Exécutifs ou des Coordonnateurs Généraux.

 

(6) Les Conférences Nationales ne doivent pas emprunter de l’argent sans le consentement de la Conférence Mondiale.

 

(7) Les Coordonnateurs, les Directeurs et les Officiers de l’Église doivent être indemnisés pour les activités qu’ils accomplissent pour leur conférence.

 

(8) Chaque Conférence doit se procurer de l’assurance responsabilité publique pour indemniser l’église en cas de blessure ou accident.

 

(9) La responsabilité de tous les membres de toutes les conférences et les organisations associées ou subsidiaires et de ceux en affiliation se limite à $US20 ou son équivalent.

 

Section 2 Le Sceau Officiel

 

Le Sceau Officiel de l’Église doit être gardé par le Secrétaire Général au nom du Coordonnateur Général qui en dirige son utilisation. Les Conférences Nationales peuvent être autorisées à garder les sceaux communs de leurs Conférences Nationales et à les utiliser sous la gouverne de leurs Comités Exécutifs en accord avec la politique établie par la Conférence Mondiale.

 

Section 3 Rôle des Membres

 

(1) Toute personne baptisée est éligible à se joindre en tant que membre. Cette démarche doit être ratifiée par le Comité Exécutif de la Conférence Nationale et sous la supervision de la Conférence Mondiale, tel que prévu dans cette constitution. Les individus peuvent se voir accorder le droit de vote comme membre par invitation, après une période d’essai de pas moins de trois ans complets, incluant l’observance des périodes de fêtes complètes.

(2) Une liste des membres doit être tenue à jour au niveau des Conférences Nationale et Mondiale. L’admission à la confrérie ne veut pas nécessairement dire l’obtention du droit de vote comme membre de l’Église. La liste de personnes pour les deux catégories d’admission doit être tenue à jour par les Secrétaires à chaque niveau.

 

Article 22 Amendements

 

(1) (a) Cette Constitution peut être amendée par une résolution de la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu en session et acceptée par une majorité d’au moins les trois quarts des délégués votants et sujette au droit de veto des Coordonnateurs Généraux.

 

(b) Aucun amendement ne peut être proposée sans le consentement des Coordonnateurs Généraux.

 

(c) Les amendements au niveau de la Constitution Nationale, qui n’entrent pas en conflit avec cette constitution, peuvent être considérés avec le consentement du Comité Exécutif. L’avis pour un tel amendement devra avoir été donné au Secrétaire au plus tard deux mois avant la date de la tenue de la Session et, dans un tel cas, l’avis de convocation de la Session devra expliquer l’amendement en question.

 

(2) Avant que soit soumis tout amendement de Constitutions Subdivisionnelles (ce qui signifie de Conférences Régionale ou Nationale) à une Conférence en session, l’amendement doit en premier lieu être référé par le Comité Exécutif de la Conférence Subdivisionnelle, si elle existe, au Comité Exécutif de la Conférence Nationale qui prendra en considération l’amendement et donnera son rapport par écrit à la Conférence Mondiale et à d’autres sessions, par la suite.

 

(Amendement 2008)