CONSTITUTION
de la
CONFÉRENCE
MONDIALE DE LES ÉGLISES CHRÉTIENNES DE DIEU (CCG)
Article 1
Nom
Cette organisation sera connue sous le nom Les
Églises Chrétiennes de Dieu (CCG) et son corps dirigeant sera connu sous le nom
la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu ou, dans sa forme
abrégée, Églises Chrétiennes de Dieu (Conférence Mondiale) et, ci-après appelée,
la Conférence Mondiale. La Conférence Mondiale contrôlera, en tant que parent,
toutes les Conférences de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG) à travers le
monde. La Conférence Mondiale peut être un Membre de la Conférence Mondiale des
Églises de Dieu en association d’entente avec des églises autres que Les Églises
Chrétiennes de Dieu (CCG).
Le but de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG) est
de prêcher l’Évangile du Royaume de Dieu à toutes les nations par la parole et
par l’exemple.
Les diverses églises dans la conférence seront liées
par les croyances telles que retrouvées dans la publication de l’église : Les
Dépositions des Croyances de la Foi Chrétienne (quatrième édition) ou telle
qu’amendée et publiée, en autant qu’un tel amendement n’essaie pas de
compromettre la simplicité Unitarienne de la foi ou d’introduire une doctrine
soit Trinitaire, soit Binitaire, soit Dithéiste.
(1)
Cette Conférence est sans restriction juridictionnelle. C’est elle qui détermine
les frontières régionales pour la coordination et l’approbation des églises
nationales qui sont membres et les églises membres de Les Églises Chrétiennes de
Dieu (CCG).
(2)
La Conférence peut prêter assistance à n’importe laquelle des Conférences de
l’Église ou à toute autre Conférence qui en fait la demande. Elle peut agir
seule ou en conjonction avec d’autres Conférences.
(3)
La Conférence Mondiale nommera des directeurs régionaux pour la coordination des
églises nationales qui seront responsables face à la Conférence Mondiale de
l’exactitude de la doctrine et du bon fonctionnement administratif de leur
propre église et ce, à l’intérieur de la position officielle telle que publiée
par l’église.
(4)
La Conférence Mondiale contrôlera le site Internet et les médias et toutes les
églises devront adhérer à la
doctrine telle qu’elle est publiée.
(5)
Les Conférences Nationales peuvent effectuer des campagnes médiatiques. Ces
campagnes devront être en accord avec la doctrine de l’église et sujettes à la
révision et à la coordination par la Conférence Mondiale.
Cette Conférence sera composée des Églises actuelles,
incluant l’Église de la Conférence, et futures qui seront reçues comme membres
par cette Conférence.
Section 1.
Officiers de la Conférence Mondiale
(1)
Le Coordonnateur Général et l’Adjoint Coordonnateur Général sont les deux
officiers qui contrôlent cette Conférence. Ils occuperont leurs postes pour la
période couvrant la Fête des Tentes à partir de la septième année du cycle
jusqu’au Dernier Grand Jour de la Fête des Tentes du cycle suivant.
Si l’un des deux coordonnateurs décédait, le remplaçant devra être choisi
par tirage au sort parmi les anciens de la conférence qui restent parmi les
directeurs régionaux et les directeurs des églises nationales. L’officier
restant, soit le Coordonnateur Général ou son adjoint, devra approuver la
conformité de la doctrine du remplaçant. Le nouvel officier remplira la fonction
d’adjoint. Advenant le décès des deux, leurs remplaçants seront choisis par
tirage au sort à l’intérieur de la Conférence. Tel que prévu dans la section
1(2) ci-dessous, si les deux coordonnateurs devaient mourir, ils sont remplacés
par les Assistants Coordonnateurs Généraux et leurs remplaçants devront être
choisis par tirage au sort parmi les Anciens de la Conférence.
(2)
L’Exécutif de la Conférence sera élargi et deux autres Anciens seront choisis
par tirage au sort. Ils rempliront les fonctions en tant que troisième et
quatrième officiers de la Conférence Mondiale et ils seront connus sous les
titres d’Assistant Coordonnateur Général et d’Assistant Adjoint Coordonnateur
Général. À la fin de chaque période de sept ans, lors de l’année de Sabbat, les
quatre coordonnateurs généraux incluant tous coordonnateurs généraux et Adjoints
coordonnateurs sortants, seront placés dans un tirage au sort pour être réélus
en poste. Si un Coordonnateur Général est ainsi choisi, alors il poursuivra son
poste pour la période prolongée par la nouvelle nomination.
(3)
Le Secrétaire Trésorier Général est un membre supplémentaire de la Conférence et
du Comité Exécutif. Le Secrétaire Général sera assisté par deux Assistants
Secrétaires Généraux qui sont aussi membres du Comité Exécutif de la Conférence
Mondiale. L’âge obligatoire de retraite de tout Secrétaire Général est de
soixante-dix ans.
(4)
Le Conseil des Anciens sera formé de coordonnateurs régionaux et de
coordonnateurs nationaux provenant des églises nationales ou choisis parmi
elles.
(5)
Les directions des églises nationales de chaque région devront inclure chaque
conseil régional et tout autre officier nommé par le Coordonnateur Général ou
par son Adjoint.
(6)
Le Conseil des Anciens devra se réunir au complet au moins à chaque septième
année, soit l’année de Sabbat et à tout autre moment tel que déterminé par les
Coordonnateurs Généraux et le Comité Exécutif de la Conférence Mondiale. Les
affaires courantes peuvent être réglées par des sous-comités régionaux, tel
qu’endossés par les Coordonnateurs Généraux. Les réunions du Conseil des Anciens
peuvent se tenir en régions par moyens électroniques ou en Comité selon les
directives des Coordonnateurs Généraux.
(7)
Le Conseil composé de la direction de chaque Conférence Nationale, des
Directeurs Régionaux des groupes Nationaux, des Coordonnateurs Généraux et des
Assistants Coordonnateurs Généraux seront tous placés dans un tirage au sort
pour réélire les officiers du Comité Exécutif , soit comme Coordonnateur
Général, soit comme Adjoint Coordonnateur Général, soit comme Assistant
Coordonnateur Général. Tout tirage au sort devra être effectué selon les
procédures établies et être supervisé adéquatement. Des scrutateurs doivent
s’assurer de l’impartialité du tirage au sort.
Section 2 :
Églises de la Conférence.
Lorsque accréditées, les églises de la Conférence
devront, autant que possible, être composées de groupes linguistiques ou
nationaux. Toutefois, les églises peuvent être régionales, couvrant ainsi plus
d’une région nationale, jusqu’au moment où des églises nationales seront
accréditées. Elles sont toutes formées à l’intérieur de la constitution de
la Conférence Mondiale et dérivent leur autorité et leur existence en tant
qu’entités légales de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG) en vertu de leur
endossement en recevant leur accréditation de la Conférence Mondiale de
Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG).
Les Églises Nationales doivent être soumises à une
période de probation de sept ans à compter de leur admission au statut de membre
national potentiel. Elles doivent conduire leurs affaires internes sous la
supervision et la discrétion de la Conférence Mondiale et sous le contrôle de la
constitution.
La Conférence Mondiale devra être convoquée par le
Coordonnateur Général ou par l’Adjoint Coordonnateur Général à l’endroit et à la
date de son choix. Si les deux meurent, le Secrétaire Général et les Assistants
Secrétaires Généraux ou tout autre officier nommé à ce poste ont le pouvoir de
convoquer la conférence qui comprendra les coordonnateurs généraux et les
directeurs tant régionaux que nationaux restants sur le Conseil des Anciens
ainsi que les trois Secrétaires Généraux.
Les conférences régionales peuvent être convoquées
par le coordonnateur régional ou par les officiers de la Conférence Mondiale qui
en détermineront la nature et la composition.
Les Sessions régulières des Conférences nationales
membres devront être tenues à tous les sept ans à l’endroit et au temps convenus
par le Comité Exécutif et promulguées par mémorandum. Ces réunions devront avoir
lieu entre le Premier Jour du Premier Mois (appelé 1 Abib ou Nisan) et la fin de
la Pâque et de la Fête des Pains sans Levain commençant la septième année, soit
l’année de Sabbat selon le calendrier publié par CCG. L’Année du Jubilé devra
être additionnée au cycle Sabbatique en tant que huitième année dans le calcul
de la durée du poste durant ce cycle.
Chaque Conférence Nationale devra tenir une réunion
annuelle dans le but de fournir ses rapports et ses états financiers à la
Conférence Mondiale et à ses auditeurs et aux autorités gouvernementales tel que
stipulé par la loi.
(1)
Des Sessions Spéciales des Conférences Nationales peuvent être convoquées par la
Conférence Mondiale ou par le Comité Exécutif de la Conférence Nationale ou par
toute autre personne autorisée par la Conférence Mondiale ou par la Conférence
Nationale et ce, à l’endroit et au moment déterminés par celui qui les convoque.
Une Session d’Urgence de la Conférence Mondiale ou de la Conférence Nationale
devra être convoquée suite à une requête écrite par les détenteurs de postes
représentant une majorité des Églises faisant partie de cette Conférence. Les
Églises nouvellement admises sont considérées en tant qu’églises potentielles et
sont exclues du vote dans les sessions de la Conférence Mondiale au cours de
leur période de probation de sept années.
(2)
Les sujets abordés lors d’une Session Spéciale ou d’Urgence d’une Conférence
Nationale devront être:
(a)
Les sujets spécifiés dans l’avis de convocation de la réunion et
(b) Tout
autre sujet déterminé par une résolution présentée pendant la Session Spéciale
ou d’Urgence et adoptée par au moins les deux tiers de ceux qui auront voté.
(c)
Le quorum ne sera pas moins de cinquante pour cent des délégués éligibles
ou, dans le cas de congrégations individuelles, pas moins de cinquante pour cent
de la congrégation.
(3)
Sujet aux conditions mentionnées ci-dessus, lors d’une Session Spéciale ou
d’Urgence, on peut élire des officiers, d’autres personnes ou des comités et
transiger toutes affaires ou tout autre acte comme une session régulière selon
cette Constitution ou comme le Comité Exécutif peut, entre les sessions, élire,
transiger ou agir.
L’avis de la date et de l’endroit de chaque session
devra être donné au moins trois semaines, soit vingt et un jours avant la date
d’ouverture de la dite session de la manière déterminée par celui qui la
convoque selon la loi.
Chaque délégué aux sessions a droit à un vote sur
chaque question. Le président de la session aura un vote délibérant. Dans le cas
d’égalité des votes, il aura un vote prépondérant. Les questions administratives
seront résolues par vote majoritaire. Les questions doctrinales sont déterminées
par la Conférence Mondiale et publiées dans les médias. Les délégués aux
sessions, qui vivent dans une région trop éloignée de l’endroit où se tiennent
les réunions ordinaires, peuvent, selon les politiques de la Conférence
Mondiale, voter par procuration et envoyer leur vote au président et aux
secrétaires de chaque conférence. Dans tous les autres cas, chaque membre
ordinaire a droit à un vote dans sa conférence locale.
Tel que réglementé ci-après, les Conférences
Nationales en session auront le plein pouvoir de déterminer toutes les questions
relatives à l’ordre et au bon gouvernement de leur Conférence et la bonne marche
de leurs affaires. Les politiques et les résolutions adoptées par la Conférence
Mondiale de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG) sont obligatoirement applicables à
toutes les Conférences Nationales.
Si la Conférence Mondiale de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG) cherchait à
devenir membre d’une des Conférences Mondiales des Églises de Dieu, alors une
telle résolution ne lierait en aucun cas une autre conférence, à moins que la
résolution soit ratifiée par la Conférence Mondiale de Les Églises Chrétiennes
de Dieu (CCG). Une telle résolution ne devra compromettre la structure contenue
dans Les Dépositions des Croyances de la Foi Chrétienne concernant la Divinité
et la loi. Aucune résolution qui serait en contradiction avec la Loi Biblique ou
qui mettrait en doute la souveraineté de Dieu et l’exposition Biblique de la
nature de Dieu et de son Fils Jésus-Christ, ne liera la Conférence de Les
Églises Chrétiennes de Dieu (CCG) ou ses membres. Cette décision est, en premier
lieu, celle de la Conférence Mondiale de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG).
Section 1 :
(1)
La Conférence Mondiale doit être composée des officiers en poste qui sont le Comité Exécutif de la
conférence (jusqu’à sept membres) et les membres du Conseil de la Conférence
Régionale étant les directeurs nationaux et les directeurs régionaux. En région,
la Conférence a le pouvoir d’agir et de se réunir en sous-comité sous la
supervision des officiers de l’église pour toutes questions administratives. Le
conseil entier peut être convoqué pour des questions doctrinales ou pour
d’autres questions. Cependant, les deux officiers de l’Église peuvent, en tant
que Coordonnateurs Généraux, exercer un droit de veto sur toute motion ou
activité qu’ils jugent comme attaquant l’intégrité doctrinale et fonctionnelle
de l’église pour laquelle elle a été fondée.
(2)
Les délégués aux Conférences Nationales doivent être:
(a)
Accrédités par les églises dûment autorisées par la Conférence Mondiale à
participer à la Conférence Nationale. Les églises peuvent être acceptées en
Conférence quand la Conférence Mondiale a autorisé la formation de l’église
locale et sa participation à la Conférence Nationale. Pour chaque portion de 10
membres ou sa fraction majeure, chaque église aura droit à un délégué.
(b)
Tous les membres du Comité Exécutif de la Conférence.
(c)
Ceux qui résident dans le territoire de la Conférence et qui détiennent
les lettres de créances, accréditations et certificats suivants émis
par cette conférence:
(i)
Lettres de Créances Ministérielles etc.,
(ii)
Lettres de Créances de Missionnaire etc.,
(iii)
Lettres de Créances d’Évangéliste, de Rédacteur, de Média et de
Littérature
(iv)
Lettres de Créances d’Enseignants ou d’Instructeurs Bibliques etc.
(d)
Un membre de la Conférence Mondiale présente, ou toute autre personne
possédant des aptitudes importantes, tel que recommandé par le Comité Exécutif,
ou par le comité dûment appointé en délégation, et accepté par vote des délégués
en session. Le nombre de tels délégués ne doit pas excéder vingt pour cent des
délégués dûment accrédités par les églises organisées.
(3)
Ces mêmes délégués en général doivent avoir le droit de rencontrer les membres
de l’église à laquelle ils appartiennent, et ils doivent avoir le plein droit de
voter, dans cette église, sur tous les sujets soumis aux votes durant la session
dûment constituée et convoquée.
Article 7
Lettres de Créances, Accréditations et Certificats
Section 1 :
(1)
La Conférence Mondiale par l’entremise soit du Coordonnateur Général, soit de
l’Adjoint Coordonnateur Général, soit de leur représentant nommé régional ou
national, a le pouvoir d’ordonner les ministres de l’église, soit anciens, soit
diacres. À leur première rencontre suivant la session, les Comités Exécutifs de
la Conférence Nationale détermineront qui sont les ministres approuvés à
l’intérieur de leur juridiction et, par conséquent, remettront les lettres de
créances, accréditations et certificats, à ces ministres et à toute autre
personne que le Comité considérera apte à servir la cause de leur Conférence.
Ils approuveront pour ordination de tels hommes qui auront démontré les preuves
de leur appel dans le ministère et qui ont été recommandés par leur Conférence
ou par une Conférence subdivisionnelle. Il n’est pas nécessaire d’ordonner à
nouveau les Anciens venant de subdivisions de Les Églises Chrétiennes de Dieu
(CCG). Aucun ministre ne sera rémunéré. Les ministres peuvent occuper un autre
emploi rémunéré dans l’œuvre. Des allocations peuvent être payées aux membres
des conseils. Nul membre d’un conseil ne peut aussi être un officier à la solde
de l’église.
(2)
Nul membre d’un conseil ne peut participer aux discussions, ni voter sur un
sujet dans lequel le membre ou un parent possède un intérêt, soit financier,
soit fiduciaire, et ce, jusqu’au troisième degré de consanguinité.
Section 2 :
(1)
Les lettres de créances, accréditations et certificats alloués ou émis par le
Comité Exécutif de la Conférence Nationale resteront en force et valides jusqu’à
la tenue de la prochaine session régulière, à moins qu’ils soient annulés avant
par le Comité Exécutif pour des motifs de démission, mauvaise conduite ou d’une
résolution, suite à une mise en accusation devant une cour constituée par une
Session Spéciale de la Conférence Nationale. Il n’est pas nécessaire de
physiquement imprimer de nouveau les accréditations
suite au processus de renouvellement des créances à chaque Année de
Sabbat. Les accréditations sont assumées être en vigueur à moins que le
renouvellement des lettres de
créances soit refusé et que les créances soient retirées.
(2)
La Conférence Mondiale a le droit d’annuler l’accréditation de toute église ou
de toute conférence nationale d’agir en tant qu’église ou conférence à
l’intérieur du corps de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG). Cette révocation
d’accréditation peut découler d’une question doctrinale ou de toute autre
question. Toute église à qui on a retiré ses lettres de créances, pour des
raisons doctrinales ou pour toute autre inconvenance, perd tous ses droits
d’utiliser tout matériel appartenant à l’église ou d’agir de quelque façon que
ce soit comme membre ou organisation faisant partie de Les Églises Chrétiennes
de Dieu (CCG) ou de détenir, dans n’importe laquelle de ses conférences ou
organisations, toute propriété ou biens au nom de Les Églises Chrétiennes de
Dieu (CCG).
(3)
La révocation des lettres de créances d’un individu, d’une église ou d’une
conférence est assujettie aux lois de la justice. Toute révocation doit être
faite suite à une notification écrite de l’accusation. Le système de
redressement est trouvé à l’Article 20.
(4)
Les droits d’auteur de tout le matériel appartiennent à la Conférence Mondiale,
mais aucun ouvrage ne peut être supprimé par l’utilisation des droits d’auteur.
Si une telle suppression devait se produire,
dans tous les cas, l’individu, ses
héritiers ou ses successeurs, peuvent publier leur propre ouvrage dans l’intérêt
public. Lorsqu’un tel ouvrage est contraire à la saine doctrine,
le dit ouvrage ne sera pas publié par la
Conférence de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG). Comme mesure
disciplinaire, l’auteur de cet ouvrage peut perdre son
poste ou son
statut de membre. Seules
les publications dûment autorisées par la Conférence Mondiale peuvent utiliser
les noms, marques de commerce et logos des Églises Chrétiennes de Dieu. Tous les
noms, marques de commerce, logos et droits d’auteur des conférences nationales
comme, par exemple, le Christen Gemeenten
van God aux Pays-Bas, appartiennent à Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG)
et sont autorisés, selon cette constitution, par la Conférence Mondiale.
Article 8
Élections
Section 1 :
(1)
Les Conférences Nationales, en session régulière, éliront:
(a) Des Comités actifs en harmonie avec les principes
établis par politique de la
Conférence.
(b)
Les officiers et les assistants officiers de la Conférence.
(c)
Les membres du Comité Exécutif.
(d)
Les secrétaires / directeurs/associés et assistants-directeurs de
département
(2) (a)
Les personnes élues conserveront leurs postes ou assignations respectifs pour
sept (7) ans, à moins que leurs postes ou assignations soient terminés avant.
Une terminaison de poste peut être décrétée par la Conférence Nationale en
Session Spéciale ou par le Comité Exécutif.
(b) La Conférence Mondiale a le droit et le pouvoir de
révoquer, pour une raison doctrinale ou pour toute autre raison, l’accréditation
d’un individu ou d’une église à agir en tant que membre ou église à l’intérieur
de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG).
(c)
Si la terminaison de poste est faite par motif doctrinal, le motif doit
être bien spécifié, à savoir comment la conduite, les croyances ou les
enseignements sont en contradiction avec les croyances de Les Églises
Chrétiennes de Dieu (CCG), telles que retrouvées dans le document "Les
Dépositions des Croyances de la Foi Chrétienne". Aucun officier qui adopte une
Divinité non-Unitarienne ou une autre Divinité différente de celle décrite dans
l’incorporation de cette église, ne peut occuper un poste.
(d)
Les terminaisons de poste pour autres motifs devront prendre en
considération le baptême de la personne impliquée dans ce congédiement, à savoir
si cette faute fut commise avant ou après le baptême. Nulle personne ne peut
être renvoyée de l’église pour une faute commise avant le baptême et pardonnée
au repentir. Les motifs doivent être déterminés en fonction de la loi. Si une
personne agit au détriment de l’église et refuse d’obéir aux directives légales
des anciens et des chefs de l’église, elle peut être renvoyée. Elle peut
également être renvoyée si, après son baptême, elle commet un acte criminel. La
détermination devra être faite en accord avec la justice. La décision peut être
rendue au niveau national et ratifiée par la Conférence Mondiale ou celle-ci
peut être prise directement par la Conférence Mondiale, à sa discrétion.
Section 2 :
(1)
La Conférence Mondiale
ou les Conférences Nationales, en Session, ou leur Comité Exécutif, entre les
sessions, peuvent établir certains postes, positions et comités comme bon leur
semble, en prescrire les tâches et les fonctions et y élire les personnes et
changer ou terminer de tels postes,
positions ou comités.
(2)
Les Églises Nationales
Potentielles peuvent conduire des affaires internes pendant leur période de
probation de sept ans mais ne peuvent pas participer aux votes sur les questions
de la Conférence Mondiale. Leurs représentants aux divisions de conférence
régionales peuvent fournir des conseils sans voter.
(3)
Les
Conférences nationales ont droit à un vote par conférence sur toutes questions
incluant l'amendement de la constitution.
(4)
Aucun groupe de conférences
nationales ne peut, par vote dans la Conférence Mondiale, engager des dépenses
directes au-delà de la dîme de la dîme de toutes nations exigée selon la
constitution. Toute aide en excédant de la dîme de la dîme est volontaire.
Section 1 : La
Conférence Mondiale est telle que spécifiée ci-dessus.
(1)
Le Coordonnateur Général dirigera les affaires de la Conférence Mondiale. Il
peut nommer et ordonner des officiers. Lui et l’Adjoint Coordonnateur Général,
détermineront le salaire des employés sur la recommandation des conseils
régionaux, en tenant compte des barèmes salariaux de chaque comité national.
(2)
L’Adjoint Coordonnateur Général assistera le Coordonnateur Général dans la
gestion quotidienne des affaires de
l’église. Pour une saine administration de l’église et lorsque jugé nécessaire,
ils peuvent, à l’occasion, occuper un poste au niveau national ou régional. Ces
deux officiers sont responsables de la préservation des doctrines de l’église.
Ils sont responsables de l’administration de l’Église. En vertu de leur
position, ils sont investis des rôles d’officiers de l’église tel que décrit
dans la Bible et, spécialement, dans le Nouveau Testament (Éphésiens 4:11). Ils
ont le pouvoir de nommer des personnes à ces positions pour le bon
fonctionnement de l’église.
(3)
Le Coordonnateur Général et l’Adjoint Coordonnateur Général devront être
assistés par deux Assistants Coordonnateurs Généraux qui seront choisis par
tirage au sort. Ils remplaceront le Coordonnateur Général et l’Adjoint
Coordonnateur Général en l’année de Sabbat suivante lors du Dernier Grand Jour
des fêtes du Septième Mois, pourvu que les Coordonnateurs Généraux actuels ne
soient pas réélus lors des tirages au sort.
(4)
Le Secrétaire Trésorier
Général est responsable de la bonne comptabilité de la dîme de la dîme et des
autres offrandes et dons et de la bonne tenue des livres comptables de l’église.
Le Secrétaire Trésorier conseillera les deux Coordonnateurs Généraux. Toute
l’aide administrative nécessaire sera apportée au Secrétaire Trésorier dans
l’exécution de ses tâches.
(5)
Le Secrétaire Général sera assisté par deux Assistants Secrétaires Généraux.
(6)
Ces officiers recevront une allocation au moins équivalente à celle d’un
Coordonnateur National.
(7)
Les Coordonnateurs régionaux sont aussi responsables de la supervision des
nations à l’intérieur de leur région et devront recevoir une allocation
équivalente telle que déterminée et au moins équivalente à celle d’un
Coordonnateur national.
(1)
Les officiers des Conférences Nationales seront : un président du Comité
Exécutif, qui devra être le coordonnateur ou l’ancien senior, un secrétaire et
un trésorier. (Le secrétaire et le trésorier peuvent être la même personne, soit
le secrétaire trésorier). L’ancien senior est le ministre senior de l’église
nationale.
(2)
Il pourra y avoir d’autres officiers tels que jugés appropriés et approuvés lors
d’une session de la Conférence Nationale et des assistants officiers, tels que
déterminés par la Conférence en session ou par le Comité Exécutif. En l’absence
du président, le comité peut nommer un président.
Section 3 :
(1)
Le président supervisera le travail général de la Conférence Nationale. Il fera
l’ouverture et présidera à toutes les sessions de la Conférence, ainsi qu’à
toutes les réunions du Comité Exécutif mais, si le président désire qu’un membre
du Comité Exécutif l’assiste en présidant aux sessions de la Conférence ou aux
réunions du Comité Exécutif, il aura le pouvoir de le nommer à ce poste.
(2)
Le Coordonnateur Général ou son Adjoint est responsable des tâches de la
Conférence Mondiale.
Section 4 :
Le Secrétaire gardera un compte rendu du
procès-verbal de la session de la Conférence, qu’elle soit au niveau National ou
Mondial, et des réunions du Comité Exécutif, en plus d’accomplir toutes les
tâches pertinentes à sa fonction.
Les tâches de Secrétaire d’un Comité Régional peuvent être accomplies par un
Secrétaire National ou par tout autre officier choisi pour cette tâche.
Section 5 :
(1)
Le trésorier recevra toutes les sommes appartenant à la Conférence, en gardera
une comptabilité et les déboursera selon les directives du Comité Exécutif. Il
présentera un rapport complet de ces déboursés à toutes les sessions de la
Conférence et à tout autre moment requis par le Comité Exécutif. Il accomplira
toutes les autres fonctions relatives à son poste.
(2)
Les Comités Nationaux paieront promptement à la Conférence Mondiale la dîme de
la dîme ainsi que les autres levées
de fonds.
Section 6 :
(1)
Les secrétaires de département et/ou les directeurs et/ou les associés et/ou les
assistants directeurs travailleront
via leur président sous la direction du Comité Exécutif, et ils agiront à titre
consultatif.
(2)
Les tâches de la Conférence Mondiale devront être accomplies par, et sous les
tâches du, Coordonnateur Général ou de son Adjoint.
Section 7 :
Tel que jugé nécessaire, les officiers s’assureront
de la collecte et du catalogage appropriés des statistiques, rapports et
vérifications des comptes de l’œuvre à l’intérieur du territoire de leur
Conférence. Les durées des postes sont telles que spécifiées dans les différents
articles et sont sujettes aux limites imposées à chaque conférence par cette
constitution.
Section 8 :
(1)
Les officiers de chacune des Conférences Nationales gardent leurs postes à la
discrétion des Comités Nationaux. Les officiers de la Conférence Mondiale
gardent leurs postes à la discrétion des Coordonnateurs Généraux.
(2)
Le renvoi devra être en accord avec les provisions de cette constitution et il
peut être pour des motifs doctrinaux ou administratifs dans l’intérêt de
l’église.
(1)
La Conférence Nationale en session ou son Comité Exécutif entre les
sessions :
(a)
Nommera les agents, ministres, missionnaires et toutes autres personnes
jugées nécessaires pour continuer l’œuvre de la Conférence Nationale et,
(b) Peut terminer
ou modifier toutes nominations.
(2)
La Conférence Mondiale, par l’entremise du Coordonnateur Général ou, en
son absence, de l’Adjoint :
(a)
Nommera les agents, ministres, missionnaires et toutes autres personnes
jugées nécessaires pour continuer l’œuvre de la Conférence, et
(b)
Peut terminer ou modifier toutes nominations.
Article 11
Comité Exécutif
Section 1 :
Lors de chaque session régulière, la Conférence
Nationale élira un Comité Exécutif qui comprendra un président et un secrétaire
ainsi que tous les autres membres jugés nécessaires jusqu’à un total de dix,
pour un total de douze membres. Le quorum consistera en cinquante pour cent des
membres élus de chaque comité à tous les niveaux.
Section 2 :
(1)
Entre les sessions, le Comité Exécutif s’occupera des affaires de la Conférence
Nationale et pourra exercer les mêmes pouvoirs que la Conférence Nationale en
session, tel que prévu dans cette Constitution et qui ne sont pas exclusives à
la Conférence Nationale en session, telle que la nomination des officiels pour
le septennium. Le Comité Exécutif est assujetti à la Conférence Nationale et à
toutes directives concernant les politiques ou autres ainsi qu’à toutes
réglementations données ou adoptées par la Conférence Nationale en session.
(2)
Chaque Conférence
Nationale et chaque officier sont assujettis à la politique de coordination des
officiers de la Conférence Mondiale en général ou en vigueur à l’intérieur d’une
région ou des activités missionnaires.
Section 3 :
Le Comité Exécutif de chaque Conférence Nationale,
entre les sessions, peut retirer de son poste n’importe quel officier de sa
Conférence ou enlever n’importe quel membre de son Comité Exécutif, en autant
qu’une telle action reçoit l’appui d’au moins deux tiers des membres du Comité
Exécutif, exprimé soit par un vote personnel, soit par la signature d’une
résolution écrite soumise à tous les membres du Comité Exécutif. Des copies
séparées de cette résolution peuvent être signées dans ce but. Une telle action
peut être portée en appel devant une Session Spéciale de la Conférence qui peut
être convoquée pour cette raison. Cet appel doit être fait par écrit au
président, qui devra prendre les mesures nécessaires pour convoquer une Session
Spéciale de la Conférence.
Section 4 :
Le Comité Exécutif devra annuellement évaluer et établir
le salaire de tous les employés de sa Conférence et établir une politique
salariale et d’allocations pour des Conférences subdivisionelles, telles
qu’établies.
Section 5 :
Des réunions extraordinaires d’un Comité Exécutif
peuvent être convoquées en tout temps et à tout endroit par le président ou,
dans un cas d’urgence, par le secrétaire d’une Conférence Nationale ou par trois
membres du dit comité. Le quorum sera constitué de cinquante pour cent des
membres élus du Comité Exécutif.
***
(1)
La Conférence Mondiale a le droit de détenir des biens immobiliers et elle a le
pouvoir d’acquérir des terrains, bâtir des édifices, acheter de l’équipement et
établir des institutions telles que considérées nécessaires et appropriées pour
l’avancement de ses buts et devoirs. Ces biens lui appartiennent à perpétuité.
(2)
Les Conférences Nationales ont le droit d’acquérir des terrains, de bâtir des
édifices, d’établir des institutions ou d’acheter des équipements nécessaires
pour assumer leurs tâches et responsabilités telles que déterminées par cette
Constitution.
(3)
Par nécessité et à ce propos, les activités de la Conférence Mondiale se font à
l’intérieur des frontières nationales d’une ou des autres Conférences
Nationales. Dans ces cas, la
propriété est sous le contrôle de la Conférence Mondiale.
Section 2 :
(1)
Lorsqu’une Conférence Nationale cesse ses activités ou est radiée et qu’elle ne
fait plus partie du corps de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG), les biens
immobiliers et les argents qui restent devront être placés en fiducie, sous la
supervision de la Conférence Mondiale, jusqu’au rétablissement de l’église ou
jusqu’à ce que le reste des membres se regroupe sous la supervision de la
Conférence Mondiale.
(2)
Les biens immobiliers et les argents peuvent être transférés à la Conférence
Mondiale selon les lois des nations impliquées. Selon l’entente d’autorisation
de l’Église, la dîme de la dîme doit être obligatoirement transférée.
(1)
Le ministère doit être composé de ceux appelés Anciens et Diacres. Les anciens
sont des ministres de l’église ordonnés pour administrer les Sacrements et dont
les lettres de créances ont été fournies par l’église. Les Anciens peuvent
ordonner d’autres ministres selon les politiques de l’église. Les diacres sont
ordonnés pour accomplir une des deux fonctions. Ils peuvent prendre charge des
tâches relatives au bien-être de l’église, afin de permettre aux Anciens de
mieux se concentrer sur des sujets plus appropriés ou les diacres peuvent être
ordonnés pour éprouver leur convenance pour l’ordination permanente d’Ancien.
Les Diacres n’ont pas le droit d’ordonner de leur
propre chef. Les Diacres Évangélistes peuvent être ordonnés comme évêque
auxiliaire et recevoir le pouvoir d’ordonner pour des buts missionnaires par la
Conférence Mondiale à la discrétion du Coordonnateur Général. Ils peuvent
administrer les sacrements de l’Église, soit le Baptême et le Dîner du Seigneur.
Les Anciens (et, lorsque décrété, aussi les Diacres) peuvent occuper les postes
suivants :
(a)
Coordonnateur de Conférence aux niveaux Mondial et National.
(b) Évangéliste dans le cas de directeurs de collèges et
de missions médiatiques. Bibliquement, les diacres, comme Philippe, ont aussi
remplit cette fonction (Actes 6:5; 21:8).
(c) Le poste de Président Régional d’une Conférence
Subdivisionnelle est une nomination pastorale. Il peut, selon le choix, être
appelé coordonnateur ou pasteur. À l’intérieur des territoires subdivisionels ou
des conférences de la Conférence Nationale, les diacres peuvent être nommés
coordonnateurs.
(d) Dans chacune des églises, les ministres ordonnés
devraient être des anciens. Lorsqu’il y a plus d’un ancien, un coordonnateur
ou président devra être nommé. Le
conseil des anciens dans chaque Église ne doit pas dépasser sept membres. On ne
doit pas nommer des anciens simplement parce qu’il y a un poste vacant. Tous les
anciens et tous les diacres détiennent leur accréditation pour prêcher dans
toutes les Conférences. Leurs accréditations devront être renouvelées à chaque
année Sabbatique. Les Anciens sont nommés
en permanence mais ils peuvent uniquement prêcher au nom de l’Église s’ils ont
la sanction Sabbatique.
(e) Des Diacres ou des Diaconesses devront être nommés
dans chacune des églises. Le Diaconat ne doit pas excéder sept dans chaque
église.
(f) Les chefs de missions des autres nations ou régions
peuvent être nommés en poste selon les termes cités de (a) à (e).
(2) Les Conférences imposeront les mains sur les
détenteurs de poste. Le Président d’une Conférence Nationale peut, selon la
politique de la Conférence, ordonner des anciens et des diacres entre les
sessions. Le Coordonnateur Général ou l’Adjoint de la Conférence Mondiale ou une
personne nommée, peut ordonner en tout temps pour tout besoin particulier.
(1) (a) Selon Lévitique chapitre 27, Nombres chapitre 18,
Deutéronome chapitres 12 et 26, les dîmes doivent être payées à chaque
Conférence Nationale.
(b)
Une comptabilité doit être tenue et vérifiée.
(c) Les Conférences Subdivisionnelles, lorsqu’elles
existent, doivent payer la dîme de la dîme à la Conférence Nationale.
(d) Chaque Conférence Nationale doit payer la dîme de la
dîme à la Conférence Mondiale de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG).
(e) Les conférences subdivisionnelles ne peuvent être
établies qu’avec la permission de la Conférence Mondiale et seulement quand
l’administration au niveau national est difficile, à cause du trop grand nombre.
(2) (a)
Les dîmes doivent être comptabilisées comme la première dîme et la dîme d’aide
sociale de la troisième année.
(b) Lorsque le système de sécurité sociale est adéquat,
le paiement d’une aide additionnelle peut être annulé. Tel que cité dans
l’article 15, la Conférence Mondiale déterminera tout besoin d’aide au niveau
international.
(c) Tel que consigné dans " Les Dépositions des
Croyances" et la doctrine sur les dîmes et publié dans le calendrier de
l’église, la dîme de la troisième année est déterminée à partir de la deuxième
dîme durant la troisième année du cycle de sept ans du système du Jubilé.
(3) Les Offrandes doivent être recueillies trois fois
par année, avant le matin du premier Jour Saint des Pains sans Levain, de la
Fête des Tentes et le jour de la Pentecôte, durant les trois périodes des
fêtes.
Chaque Conférence est responsable du bien-être de ses
propres gens. Si le Comité Exécutif le décide, une Conférence peut venir en aide
à d’autres territoires. La coordination doit être faite par la Conférence
Mondiale et par les Coordonnateurs ou Directeurs Régionaux.
(1)
La Conférence Mondiale de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG) coordonne la
production des sites Internet, des magasines et des publications et elle détient
les droits et le contrôle sur ces publications. Aucune publication ne doit
entrer en conflit avec les doctrines de la Conférence Mondiale.
(2)
Les Conférences Nationales ou Subdivisionnelles peuvent mener des campagnes
médiatiques par leur personnel ordonné. Les Conférences Nationales sont
responsables des médias nationaux. Les campagnes dans les autres nations doivent
être menées à l’intérieur des territoires de responsabilité tel que convenu
entre la Conférence Mondiale de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG) et la
Conférence Nationale et le Comité Régional de la nation impliquée, s’il y a
lieu. Les Subdivisions peuvent fournir une aide comme il est requis plus haut.
(3)
Les droits d’auteur (Copyright) de tout le matériel appartiennent à la
Conférence Mondiale de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG), à l’exception de
la provision fournie dans l’Article 7 section 2 (4) citée plus haut.
(4)
Les campagnes médiatiques nationales et locales doivent être approuvées par la
Conférence Mondiale afin d’assurer la convenance doctrinale et ce, en accord
avec "Les Dépositions des Croyances".
(5) Les documents académiques ou de même nature, doivent être
révisés par les Coordonnateurs Nationaux du Comité Exécutif et envoyés pour
examen à la Conférence Mondiale et ce, avant que la conférence en fasse la
sanction par la publication.
(1) La Conférence Nationale sera responsable de l’organisation et de
la détermination, avec leurs subdivisions, s’il y en a, des sites de Fête et de
Conférence pour les Fêtes de la Pâque, de la Pentecôte et des Tentes, requises
par Deutéronome 16:6 et Lévitique 23.
(2)
Les sites de Fête et de Conférence seront la responsabilité des territoires
locaux et sous-divisions telles qu’établies. Ils peuvent être tenus en
conjonction avec des régions adjacentes selon des arrangements convenables. Les
déplacements entre les différents sites de Conférence doivent être permis selon
des arrangements par l’administration de la Conférence Mondiale.
(1)
Les dates des activités ou des jours saints annuels doivent être en accord avec
le calendrier approuvé par la Conférence Mondiale de Les Églises Chrétiennes de
Dieu (CCG) et en accord avec les lois Bibliques qui les régissent. La
détermination des dates des Jours Saints doit être établie à partir de
l’observation astronomique de la Nouvelle Lune par conjonction.
Les Jours Saints doivent être tels que retrouvés dans
Lévitique 23 et à partir des textes relatifs aux Nouvelles Lunes.
a) Le Sabbat doit demeurer le septième jour de la
semaine, communément appelé samedi, en accord avec le calcul continu. C’est à
dire à partir de la Fin du Crépuscule Nautique du Soir (FCNS ou EENT en anglais)
du vendredi jusqu’à la Fin du Crépuscule Nautique du Soir du samedi.
b) La Fête connue sous le nom de la Pâque consiste en
deux jours. Le premier jour ou le Dîner du Seigneur tombe le 14 de Nisan; le
repas de la Pâque d’Exode 12 a lieu le deuxième jour, soit le 15 de Nisan qui
est le Premier Jour Saint de la Fête des Pains sans Levain qui continue ensuite
pour sept jours et se termine le Dernier Jour Saint de la Fête. Aucun pain avec
levain ne doit être mangé avant la fin du Dernier Jour Saint.
c) La date de la Pentecôte se calcule à compter de
l’Offrande de la Gerbe Agitée, le dimanche qui tombe durant la Fête des Pains
sans Levain, et elle doit être un dimanche.
d) Les Fêtes des Trompettes, le Jour des Expiations et
la Fête des Tentes ou des Tabernacles qui se tiennent durant le septième mois
appelé Tishri doivent être calculées à partir de l’observation astronomique de
la Nouvelle Lune du septième mois.
e) Les Nouvelles Lunes sont observées et le Premier
Jour du Premier mois est un jour d’assemblée solennelle pour la sanctification
de l’Église qui est le Temple de Dieu. Le septième jour du premier mois est la
Sanctification des Gens Simples et Erronés (Ézéchiel 45:18-20).
(1)
Cette Conférence reconnaîtra l’accréditation comme membre de la Conférence
Mondiale de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG) telle qu’elle est formée et où
elle est en opération en accord avec les lois de Dieu.
Une telle accréditation de membre constituera une reconnaissance des églises
existantes qui désirent s‘associer à cette Conférence.
(2)
Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG) reconnaissent la cérémonie du baptême
d’adultes conféré aux membres par des Églises de Dieu qui observent le Sabbat et
dont les membres ont été baptisés dans le corps de Jésus-Christ, au nom du Père
et par la puissance de l’Esprit Saint et non dans une secte ou une dénomination.
Cette reconnaissance ne nécessite pas que la personne soit rebaptisée. La
politique pour certaines églises spécifiques devra être déterminée par la
Conférence Mondiale de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG).
Section 1 :
(1)
Chaque membre de l’Église pourra faire appel à un système de recours de griefs.
Chaque église devra mettre en place un tribunal constitué d’anciens, de diacres
et de toute la congrégation ou de la majorité disponible, afin d’entendre la
cause dans les 30 jours ou à toute autre date acceptée par tous les partis.
(2)
L’appel doit être fait aux conférences subdivisionnelles telles que formées ou à
la Conférence Nationale en Session ou en Session Spéciale. Lorsque le processus
a été initié par la Conférence Mondiale, la structure entière est déterminée par
la Conférence Mondiale avec l’aide de la Conférence Nationale au besoin.
Section 2 :
(1)
Aucun membre ne doit être désaffilié, c’est à dire perdre son accréditation de
membre de l’église (contrairement à une affiliation sans droit de vote avec
l’église) pour tout motif autre que Biblique, lequel doit être fourni par écrit.
Un tel avis ne peut être donné moins de trois semaines avant la date prévue pour
la réunion et le membre a la possibilité de comparaître devant la congrégation
tel que cité dans la section 1, un droit qu’il peut refuser. Lorsqu’un membre
est accusé d’avoir fomenté la discorde ou la division ou la déloyauté dans
l’Église, il doit être prouvé que ce membre tente actuellement de diviser
l’Église et qu’il n’est pas tout simplement en désaccord avec l’interprétation
d’un texte Biblique (autre que la loi et cette Constitution).
(2)
Il est requis de chaque membre de respecter et maintenir la constitution
qui comprend les règlements de l’association.
(3) Le renvoi d’un poste pour des raisons non-doctrinales ne donne
pas à la personne le droit au recours défini dans cette section. Les Églises
Chrétiennes de Dieu (CCG) se réservent le droit de congédiement à l’intérieur
des obligations contractuelles imposées à chacune des parties selon le lieu du
travail et les ententes de probation. Dans les cas où il y a eu irrégularités,
le recours est disponible à l’intérieur des lois de la nation impliquée.
Section 1 :
(1)
Toutes les Conférences doivent faire vérifier annuellement leurs livres
comptables.
(2)
Les États Financiers Annuels doivent être approuvés au niveau de la Conférence
Nationale et envoyés à la Conférence Mondiale.
(3)
L’Année Fiscale est couverte du 1 Nisan au 1 Nisan selon le Calendrier de
l’Église.
(4)
Les documents sont exécutés par les officiers de chaque Conférence, soit le
Président et les Secrétaires.
(5) Des comptes bancaires doivent être ouverts par les Secrétaires
et Trésoriers des différentes conférences sous la direction des officiers de la
Conférence. Les églises peuvent avoir des comptes pour les activités locales.
Tous les autres comptes doivent être contrôlés par les Trésoriers sous la
direction des Comités Exécutifs ou des Coordonnateurs Généraux.
(6)
Les Conférences Nationales ne doivent pas emprunter de l’argent sans le
consentement de la Conférence Mondiale.
(7)
Les Coordonnateurs, les Directeurs et les Officiers de l’Église doivent être
indemnisés pour les activités qu’ils accomplissent pour leur conférence.
(8) Chaque Conférence doit se procurer de l’assurance responsabilité
publique pour indemniser l’église en cas de blessure ou accident.
(9)
La responsabilité de tous les membres de toutes les conférences et les
organisations associées ou subsidiaires et de ceux en affiliation se limite à
$US20 ou son équivalent.
Le Sceau Officiel de l’Église doit être gardé par le
Secrétaire Général au nom du Coordonnateur Général qui en dirige son
utilisation. Les Conférences Nationales peuvent être autorisées à garder les
sceaux communs de leurs Conférences Nationales et à les utiliser sous la
gouverne de leurs Comités Exécutifs en accord avec la politique établie par la
Conférence Mondiale.
(1)
Toute personne baptisée est éligible à se joindre en tant que membre. Cette
démarche doit être ratifiée par le Comité Exécutif de la Conférence Nationale et
sous la supervision de la Conférence Mondiale, tel que prévu dans cette
constitution. Les individus peuvent se voir accorder le droit de vote comme
membre par invitation, après une période d’essai de pas moins de trois ans
complets, incluant l’observance des périodes de fêtes complètes.
(2)
Une liste des membres doit être tenue à jour au niveau des Conférences Nationale
et Mondiale. L’admission à la confrérie ne veut pas nécessairement dire
l’obtention du droit de vote comme membre de l’Église. La liste de personnes
pour les deux catégories d’admission doit être tenue à jour par les Secrétaires
à chaque niveau.
(1) (a)
Cette Constitution peut être amendée par une résolution de la Conférence
Mondiale de Les Églises Chrétiennes de Dieu (CCG) en session et acceptée par une
majorité d’au moins les trois quarts des délégués votants et sujette au droit de
veto des Coordonnateurs Généraux.
(b) Aucun amendement ne peut être proposé sans le consentement des
Coordonnateurs Généraux.
(c)
Les amendements au niveau de la Constitution Nationale, qui n’entrent pas en
conflit avec cette constitution, peuvent être considérés avec le consentement du
Comité Exécutif. L’avis pour un tel amendement devra avoir été donné au
Secrétaire au plus tard deux mois avant la date de la tenue de la Session et,
dans un tel cas, l’avis de convocation de la Session devra expliquer
l’amendement en question.
(2)
Avant que soit soumis tout amendement de Constitutions Subdivisionnelles (ce qui
signifie de Conférences Régionale ou Nationale) à une Conférence en session,
l’amendement doit en premier lieu être référé par le Comité Exécutif de la
Conférence Subdivisionnelle, si elle existe, au Comité Exécutif de la Conférence
Nationale qui prendra en considération l’amendement et donnera son rapport par
écrit à la Conférence Mondiale et à d’autres sessions, par la suite.
(Amendement 2008)
(rév.
2018)